Lettres - Réglements de compte

Sur cette page, des exemples d'échange des billets de confiance, classés par catégories:

Echange par l’intermédiaire de Préfectures.

Lettre en « Franchise d’origine »: Lettres adressées par paquet du département d’origine au département de destination qui adresse sous son sceau les lettres aux communes.

Lettre en franchise de Pezenas à Sommières (1793)

Lettre de Bourg (Ain) pour Sommières.

Lettre acheminée de préfecture à préfecture avec cachet du département d’origine.

L’acheminement final (de Nîmes à Sommières) n’ayant pas était effectué par la poste..

Echange direct de commune à commune à l’intérieur du département.

Lettre de Villeneuve les Avignon pour Beaucaire.

Lettre chargée en franchise du 13juin 1793; le PP mis en simple marque d’origine

Lettre de St Jean du Gard pour Sommières.

Lettre chargée en franchise sans timbre d’origine mais avec contreseing du District.

Lettre de Calvisson pour Sumène.

Lettre chargée en franchise avec timbre de Port Payé mis en simple timbre d’origine avec contreseing du Président de la commune.

Lettre du Vigan pour Sommières.

Lettre chargée en franchise, sans timbre d’origine mais avec contreseing du Directoire du District du Vigan.

Lettre d’Aubais pour Beaucaire.

Lettre simple (non réglementaire, aurait du être chargée) avec timbre de port payé de Sommières (bureau dont dépendait la commune d’Aubais), mis en simple timbre d’origine et contreseing du District.

Lettre de Beaucaire pour Sommières.

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine.

Echange direct de commune à commune de ou vers d’autres départements.

Lettre d’Uzès pour La Côte St André (Isère).

Lettre chargée en franchise avec timbre de Port Payé d’Uzès et contreseing de la commune. Le pp mis en simple timbre d’origine.

Lettre de Pont St Esprit pour Die (Drôme).

Lettre chargée en franchise avec timbre de port payé. Mis en simple timbre d’origine et contreseing du district.

Lettre de St Jean du Gard pour La Côte St André (Isère).

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine.

Lettre de St Gilles pour St Rémy (Bouches du Rhône).

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine.

Lettre de St Ambroix pour St Martin de Valamas (Ardèche).

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine.

Lettre de Sommières pour Arzenc (Lozère).

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine et contreseing du District.

Lettre de Nîmes pour Cluny (Rhône et Loire).

Lettre datée du 26 décembre 1793 en port dû (taxe 10 sous réglementaire puisque hors délais d’échange), avec timbre d’origine et griffe du département.

Lettre de Genoillac (Genolhac) pour St Rémy (Bouches du Rhône).

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine.

Lettre de Barjac pour Saillans (Drôme).

Lettre chargée en franchise avec numéro (8) de chargement et timbre d’origine

Lettre d’Anduze pour Montauban (Lôt).

Lettre chargée du 5 mars 1794 (non réglementaire, aurait dû être taxée puisque hors délais d’échange) avec timbre d’origine et contreseing de la commune.

Lettre d’Anduze pour Embrun (Hautes Alpes).

Lettre chargée en franchise avec timbre d’origine et contreseing de la commune.

Lettre d’Aubais pour Lambesc (Bouches du Rhône).

Lettre chargée en franchise avec timbre de port payé de Sommières (bureau dont dépendait la commune d’Aubais) mis en simple timbre d’origine et contreseing de la commune.

Lettre de Lodève (Hérault) pour Sommières.

Lettre simple (non réglementaire, aurait du être chargée) en franchise avec timbre d’origine et contreseing du District. Au recto, détails des billets contenus dans la lettre.